BENCH SEAT ACCOMMODATING TWO PASSENGERS IN SECOND CLASS THATCAN BE CONVERTED INTO A SINGLE FIRST-CLASS SEAT AND VICE-VERSA, AND PROCEDURE FOR CONVERTING THE SAID BENCH SEAT

l+lCanadianIntellectual Property Office An Agency of Industry Canada Office de la Proprit Intellectuelle du Canada Un organisme d'lndustrie Canada (¹¹) CA 2 260 313 (¹³) C (40) 10.10.2006 (43) 12.08.1999 (45) 10.10.2006(12)(21) 2 260 313(22) 11.02.1999(30) (73)(51) Int. Cl.

B60N 2/02 B60N 2/46 B64D 11/06 (2006.01) (2006.01) B60N 2/06 B61D 33/00 (2006.01) (2006.01) (2006.01) 98 01 679 FR 12.02.1998 (72) GUINOT, ALAIN (FR). DURAND, FRANCOIS (FR).

ALSTOM TRANSPORT SA38 avenue Kleber 75116 PARIS XX (FR). (74) ROBIC (54) BANQUETTE DEUX PLACES DE SECONDE CLASSE MODULABLE EN BANQUETTE UNE PLACE DE PREMIERE CLASSE ET INVERSEMENT ET PROCEDE DE TRANSFORMATION D'UNE TELLE BANQUETTE (54) BENCH SEAT ACCOMMODATING TWO PASSENGERS IN SECOND CLASS THAT CAN BE CONVERTED INTO A SINGLE FIRST-CLASS SEAT AND VICE-VERSA, AND PROCEDURE FOR CONVERTING THE SAID BENCH SEAT (57) La präsente invention porte sur une banquette (1) deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement, ladite banquette deux places de seconde classe comportant deux Sieges (2) ä deux assises (3) et deux accoudoirs (4), ladite banquette (1) comportant des moyens de translation (5) d'au moins une desdites assises (3) et d'au moins un desdits deux accoudoirs (4) , lesdites assises (3) et lesdits accoudoirs (4) restant alignes les uns par rapport aux autres, des translations T des assises et des accoudoirs sont obtenues au moyen desdits moyens de translation (5) permettant de resserrer lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns contre les autres, lorsque ladite banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette d'une place de premiere classe, ou d'ecarter lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns des autres, lorsque ladite banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe.

1+1Office de la ProprieteIntellectuelledu Canada Un organisme d'lndustrie Canada CanadianIntellectual Property Office An agency of Industry Canada CA 2260313 C 2006/10/10 (ii)(2i)2 260 313 (12)BREVETCANADIEN CANADIAN PATENT (13) C (22) Date de depöt/Filing Date: 1999/02/11 (41) Mise ä la disp. pub./Open to Public Insp.: 1999/08/12 (45) Date de delivrance/lssue Date: 2006/10/10 (30) Priorite/Priority: 1998/02/12 (FR98 01 679) (51) Cl.Int./Int.CI. B60N2/02(2006.01), B60N2/06(2006.01), B60N2/46(2006.01), B61D 3.2/00(2006.01), B64D 11/06(2006.01) (72)Inventeurs/Inventors: DURAND, FRANCOIS, FR; GUINOT, ALAIN, FR (73) Proprietaire/Owner: ALSTOM TRANSPORT SA, FR (74)Agent: ROBIC (54) Titre : BANQUETTE DEUX PLACES DE SECONDE CLASSE MODULABLE EN BANQUETTE UNE PLACE DE PREMIERE CLASSE ET INVERSEMENT ET PROCEDE DE TRANSFORMATION D'UNE TELLE BANQUETTE(54) Title: BENCH SEAT ACCOMMODATING TWO PASSENGERS IN SECOND CLASS THAT CAN BE CONVERTED INTO A SINGLE FIRST-CLASS SEAT AND VICE-VERSA, AND PROCEDURE FOR CONVERTING THE SAID BENCH SEAT(57) Abrege/Abstract: La presente invention porte sur une banquette (1) deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement, ladite banquette deux places de seconde classe comportant deux Sieges (2) ä deux assises (3) et deux accoudoirs (4), ladite banquette (1) comportant des moyens de translation (5) d'au moins une desdites assises (3) et d'au moins un desdits deux accoudoirs (4), lesdites assises (3) et lesdits accoudoirs (4) restant alignes les uns par rapport aux autres, des translations T des assises et des accoudoirs sont obtenues au moyen desdits moyens de translation (5) permettant de resserrer lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns contre les autres, lorsque ladite banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette d'une place de premiere classe, ou d'ecarter lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns des autres, lorsque ladite banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe.

Canadahttp://opic.gc.ca[/a] • Ottawa-Hull K1A 0C9 •http://cipo.gc.ca[/a] OPIC-CIPO 191 O PI C *imm5rsf cipo CA 02260313 1999-02-11 Banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et procede de transformation d'une teile banquette.

ABREGE DU CONTENU TECHNIOUE DE L'INVENTION La presente invention porte sur une banquette (1) deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement, ladite banquette deux places de seconde classe comportant deux sieges (2) ä deux assises (3) et deux accoudoirs (4) , ladite banquette (1) comportant des moyens de translation (5) d'au moins une desdites assises (3) et d'au moins . un desdits deux accoudoirs (4), lesdites assises (3) et lesdits accoudoirs (4) restant alignes les uns par rapport aux autres, des translations T des assises et des accoudoirs sont obtenues au moyen desdits moyens de translation (5) permettant de resserrer lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns contre les autres, lorsque ladite banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette d'une place de premiere classe, ou d'ecarter lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns des autres, lorsque ladite banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe.

CA 02260313 2005-08-09 Banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et procede de transformation d'une teile banquette La presente invention concerne les Sieges de premiöre et de seconde classe noteunment des vehicüles de transport de passagers, en g§neral, et porte, plus particulierement, sur une banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement, ainsi que sur un procede de transformation d'une teile banquette. La seule Solution actuellement pour changer un siege de premiere classe en siege de seconde classe et inversement un siege de seconde classe en siege de premiere classe, notanunent d'une salle d'un vehicule de transport de passagers, est de remplacer les sieges. Dans une salle d'un vehicule ferroviaire ou routier de transport de passagers, il n'est donc possible de changer la categorie de la salle qu'en remplagant les sieges. Aussi un but de 1'invention est-il une banquette deux places de seconde classe, d'une premiere largeur predeterminee, modulable en banquette une place de premiere classe, d'une deuxieme largeur predeterminee. et. inversement 20 periaettant, sans depose de sieges, de transformer une salle d'une classe donnöe en une salle d'une autire classe. De maniere plus generale, 1*invention a pour but de fournir une banquette N places (Ni nombre entier) de seconde classe modulable en banquette N-l place(s) de premiere classe et inversement, aussi bien pour N = 2 que pour N > 2. Conformement ä 1'invention, la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et le procede de transformation d'une teile banquette sont tels que caracterises ci-apres. La presente invention vise une banquette N places de seconde classe modulable en banquette N-1 place(s) de premiere classe et inversement, N etant un nombre entier, ladite banquette N places de seconde classe comportant CA 02260313 2004-12-14 1a N sieges ä N assises et N+1 accoudoirs, ladite banquette comportant des moyens de translation d'au moins une desdites assises et d'au moins un desdits N+1 accoudoirs, lesdites assises et lesdits accoudoirs restant alignes les uns par rapport aux autres, des translations T des assises et des accoudoirs etant obtenues au moyen desdits moyens de translation permettant de resserrer lesdites assises ä translater les unes contre les autres et lesdits accoudoirs ä translater, lorsque ladite banquette N places de seconde classe est transformäe en banquette de N-1 place(s) de premiere classe, ou d'ecarter lesdites assises a translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns des autres, lorsque ladite 10 banquette N-1 places(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe, un accoudoir intermödiaire 6tant susceptible d'etre retire entre deux sieges, lorsque ladite banquette N places de seconde classe est transformee en banquette N-1 place(s) de premiere classe, et susceptible d'etre introduit entre deux sieges, lorsque ladite banquette N-1 place(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe. La presente invention vise aussi un procöde de transformation d'une banquette N places de seconde classe modulable en banquette N-1 place(s) de premiere classe et inversement, ladite banquette N places de seconde classe comportant N sieges ä N assises et N+1 accoudoirs, ledit procede comportant des 6tapes permettant: de transformer ladite banquette N places de seconde classe modulable en banquette N-1 place(s) de premiäre classe et inversement, de supprimer un accoudoir intermediaire entre deux siege(s), lorsque la banquette N places de seconde classe est transformee en banquette N-1 place(s) de premiere classe, ou d'introduire un accoudoir intermediaire entre deux si£ges, lorsque la banquette N-1 place(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe, et de translater au moins une des deux assises et au moins un des accoudoirs, au moyen de moyens de translation incorpores dans la banquette N places de seconde classe modulable en banquette N-1 place(s) de premiere CA 02260313 2004-12-14 1bclasse, les assises et les accoudoirs restant alignes les uns par rapport aux autres. Un avantage de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et du procöde de transformation d'une teile banquette de 1'inven.tion est que la duree de transformation d'une salle d'une classe donnee en une salle d'une autre classe est tres courte et perraet d'augmenter ponctuellement la capacite du train.

CA 02260313 1999-02-11 Un autre avantage de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et du procede de transformation d'une teile banquette de l'invention est d'offrir pour un exploitant le double de places dans les remorques initialement prevues uniquement en premiere classe, ceci permettant de palier aux problemes de variations de Charge entre week-end et semaine par exemple. Un autre avantage de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et du procede de transformation d'une teile banquette de l'invention est d'optimiser le nombre de places propose sur des trains non evolutifs en terme de nombre de remorques. 15D'autres buts, caracteristiques et avantages de l'invention apparaitront ä la lecture de la description de deux modes de realisation preferes d'une banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement et de la description du procede de transformation d'une teile banquette, description faite en liaison avec les dessins dans lesquels : - la figure 1A est une vue generale d'une banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä l'invention, la banquette etant modulee pour constituer une banquette deux places de seconde classe, - la figure 2A est une vue generale d'une banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä l'invention, la 3 0 banquette etant modulee pour constituer une banquette une place de premiere classe, - la figure 1B est une vue de face de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä l'invention representee ä la figure 1A dans laquelle la banquette est CA 02260313 1999-02-11 modulee pour constituer une banquette deux places de seconde classe, - la figure 2B est une vue generale de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inverseraent conforme ä 1' invention representee ä la figure 2A dans laquelle la banquette est modulee pour constituer une banquette une place de premiere classe, - la figure IC est une vue generale du Chassis de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä 1'invention representee ä la figure 1A dans laquelle la banquette est modulee pour constituer une banquette deux places de seconde classe, 15- la figure 2C est une vue generale du chässis de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä 1'invention representee ä la figure 2A dans laquelle la banquette est modulee pour constituer une banquette une place de premiere classe, - la figure 1D represente une vue de dessus de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä . 1'invention representee ä la figure 1A dans laquelle la 25 banquette est modulee pour constituer une banquette deux places de seconde classe, - la figure 2D represente une vue de dessus de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä 1'invention representee ä la figure 2A dans laquelle la • banquette est modulee pour constituer une banquette une place de premiere classe, - la figure .3A represente les moyens de translation des accoudoirs et des assises de la banquette deux places de 3 5 seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä 1'invention, CA 02260313 1999-04-14 - les figures IE, 2E, 1F, 2F, IG, 2G, 1H, 2H, et 3B sont des vues du metne type que les vues precedentes et representent le second mode de realisation prefere de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette 5 une place de premiere classe et inversement conforme ä 1'invention. La presente invention consiste ä conserver les sieges constituant la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et 10 inversement presentant un nombre donne de places et ä uiodifier la position de certains de ces sieges de maniere ä faire evoluer en largeur la banquette. La banquette deux places de seconde classe de 1'invention se transforme en banquette ä une place de premiere 15 classe en ecartant les assises et les accoudoirs de la banquette deux places de seconde classe. La banquette une place de premiere classe de 1'invention se transforme en banquette deux places de seconde classe en resserrant les assises et les accoudoirs de la 20 banquette une place de premiere classe. La banquette 1 deux places de seconde classe est susceptible d'etre transformee en banquette une place de premiere classe et inversement. La banquette 1 deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe comporte deux sieges 2 ä deux assises 3 et trois accoudoirs 4, 4A. L'accoudoir central 4A dispose entre chaque siege 2 est depose, lorsque la banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette une place de premiere classe, puis est remis en place, lorsque la banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe. La banquette 1 deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe comporte des moyens de translation 5 d'au moins une des deux assises 3 et d'au moins un des deux accoudoirs 4.

CA 02260313 1999-02-11 Les deux assises 3 et les deux accoudoirs 4 restent alignes les uns par rapport aux autres apres translation. Les figures IE, 2E, 1F, 2F, IG, 2G, 1H, 2H et 3B sont des vues du meme type que les vues precedentes et representent le second mode de realisation prefere de la bartquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä l'invention. La banquette 1 deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe comporte deux Sieges 10 2 ä deux assises 3 et trois accoudoirs 4, 4A. Les deux assises 3 sont au moins partiellement demontables et comportent donc des assises partielles demontables 3A. Ces assises partielles demontables 3A sont, ' de preference, disposees en partie centrale de la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe. Un autre mode de realisation non represente consiste ä disposer ces assises partielles demontables en extremite de banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe. Les assises partielles demontables 3A sont deposees de la banquette, lorsque la banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette une place de premiere classe, puis remis en place, lorsque la banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe. L'accoudoir central 4A dispose entre chaque siege 2 est supprime, lorsque la banquette deux places de seconde 3 0 classe est transformee en banquette une place de premiere classe, puis est remis en place, lorsque la banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe. Les figures 3A et 3B representent les moyens de 3 5 translation des accoudoirs et des assises de la banquette deux CA 02260313 1999-02-11 places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement conforme ä l'invention. Dans les deux modes de realisation prefere, les translations T des assises et des accoudoirs sont obtenues au 5 moyen des moyens de translation 5 de maniere ä resserrer les assises ä translater et les accoudoirs ä translater les uns contre les autres, lorsque la banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette une place de premiere classe, ou ä ecarter les assises ä translater et les accoudoirs ä translater les uns des autres, lorsque la banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe. La banquette est, par exemple, teile que lors de • la transformation au moins une assise 3 est fixe, par exemple 1'assise de l'une des extremites. Les moyens de translation 5 des assises 3 ä translater et des accoudoirs 4 ä translater se composent d'un arbre de translation 6 susceptible d'etre mü en rotation R et comportant un element de translation 7 associe ä chaque accoudoir 3 ä translater et ä chaque assise 4 ä translater. Conformement aux modes de realisation preferes, les elements de translation 7 des accoudoirs 3 et des assises 4 ä translater se composent de vis ä pas variable dont le pas de . vis et la longueur de la zone active comportant le pas de vis 2 5 augmente avec 1'eloignement des accoudoirs 3 ä translater et des assises 4 ä translater par rapport aux accoudoirs 3 et aux assises 4 fixes. Les pas de vis des elements de translation 7 sont soit ä gauche sur certains de ces elements de translation 7, soit ä droite pour les autres elements de translation 7 et sont fonction de la transformation T ä effectuer. La banquette selon l'invention comprend un chassis 8 supportant l'arbre de translation 6 et au moins un arbre de guidage 9 des accoudoirs 3 ä translater et des assises 4 ä translater.

CA 02260313 1999-02-11 L'arbre de translation 6 et les arbres de guidage 9 supportent des supports d'accoudoirs 10 mobiles en translation et des supports d'assises 11 mobiles en translation. Les supports mobiles d'accoudoirs 10 ä translater sont translates au moyen des elements de translation 7 associes ä chaque accoudoir ä translater. De meme, les supports mobiles d'assises 11 ä translater sont translates au moyen des elements de translation 7 associes ä chaque assise ä translater. 10L'accoudoir central 4A dispose entre chaque siege 2 est supprime lorsque la banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette une place de premiere classe. Cet accoudoir central 4A peut alors etre reutilise, par exemple sur une banquette deux places modulable premiere- seconde classe lorsque la banquette est agencee en banquette deux places premiere classe et necessite donc deux accoudoirs par place. Les accoudoirs et les assises etant, par exemple, montes sur coulisseaux de maniere ä permettre leur translation et deplacement relatif, le mouvement de translation peut etre soit motorise, soit manuel. Differents systemes peuvent etre utilises pour . translater les accoudoirs et les assises ä translater, il est par exemple possible d'utiliser des vis ä pas variable, des tringles (non representees) ou un jeu de cames (non representees). A titre d'exemple, les differentes translations sont obtenues par translation manuelle des accoudoirs et des 3 0 assises ä translater au moyen de guide sans filetage. Des butees fixent les positions extremes des differents elements, le verrouillage de l'ensemble, assure par exemple par un Systeme ä gäche ou ä cliquet, permettant d'eviter tout mouvement apres manoeuvre.^35Lapresente invention porte egalement sur un procede de transformation d'une banquette deux places de seconde CA 02260313 1999-02-11 classe modulable en banquette une place de premiere classe et inversement. Le procede selon l'invention comporte des etapes permettant : - de transformer la banquette 1 deux places de seconde classe en banquette une place de premiere classe, - de supprimer 1'accoudoir central 4A entre chaque siege 2, lorsque la banquette deux places de seconde classe est transforraee en banquette une place de premiere classe, ou d'introduire 1'accoudoir central 4A entre chaque siege 2, lorsque la banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe, et - de translater au moins une des deux assises 3 et_#'au moins un des deux accoudoirs 4, au moyen de moyens de translation 5 incorpores dans la banquette 1 deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe, les deux assises 3 et les deux accoudoirs 4 restant alignes les uns par rapport aux autres. Le procede selon l'invention peut comporter une etape consistant en ce qu'une assise partielle demontable 3A soit deposee de la banquette, lorsque la banquette deux places de seconde classe est transformee en banquette une place de premiere classe, puis soit remis en place, lorsque la . banquette une place de premiere classe est transformee en banquette deux places de seconde classe. Le procede de transformation d'une banquette comporte une etape consistant ä mouvoir en rotation R 1'arbre de translation 6 incorpore dans les moyens de translation 5 des assises 3 ä translater et des accoudoirs 4 ä translater, au moyen d'elements de translation 7 associes ä chaque accoudoir 3 ä translater et ä chaque assise 4 ä translater. Le procede de transformation de la banquette comporte une etape consistant ä translater des supports mobiles d'accoudoirs 10 ä translater, au moyen des elements de translation 7 associes ä chaque accoudoir ä translater, et ä translater des supports mobiles d'assises 11 ä translater, au CA 02260313 1999-02-11 moyen desdits elements de translation 7 associes ä chaque assise ä translater. II est clair, compte tenu de ce qui precede, que la banquette deux places de seconde classe modulable en banquette une place de premiere classe et que le procede de transformation de cette banquette peuvent etre generalises en une banquette N (N nombre entier) places de seconde classe modulable en banquette N-l place de premiere classe et en un procede de transformation de cette banquette.^10Enparticulier, il peut etre realise une banquette trois places de seconde classe modulable en banquette deux places de premiere classe et un procede de transformation de cette banquette.

CA 02260313 2005-08-09 REVENDICATIONS 1. Banquette (1) N places de seconde classe modulable en banquette N-1 place(s) de premiere classe et inversement, N etant un nombre entier, ladite banquette N places de seconde classe comportant N Sieges (2) ä N assises (3) et N+l accoudoirs (4) , ladite banquette (1) comportant des moyens de translation (5) d'au moins une desdites assises (3) et d'au moins un desdits N+l accoudoirs (4) , lesdites assises (3) et lesdits accoudoirs (4) restant alignes les uns par rapport aux autres, des translations T des assises et des accoudoirs 6tant obtenues au moyen desdits moyens de translation (5) permettant de resserrer lesdites assises ä translater les unes contre les autres et lesdits accoudoirs ä translater, lorsque ladite banquette N places de seconde classe est transformee en banquette de N-1 place (s) de premiere classe, ou d'ecarter lesdites assises ä translater et lesdits accoudoirs ä translater les uns des autres, lorsque ladite banquette N-1 places(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe, un accoudoir intermediaire (4A) etant susceptible d'etre retirö 20 entre deux sieges (2), lorsque ladite banquette N places de seconde classe est transformee en banquette N-1 place(s) de premiere classe, et susceptible d'etre introduit entre deux sieges (2), lorsque ladite banquette N-1 place(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe.

2. Banquette selon la revendication 1, • dans laquelle les N assises (3) sont au moins partiellement demontables de maniere ä comporter au .moins deux assises partielles 30 demontables (3A).

CA 02260313 2004-12-14 3.Banquette selon la revendication 2, dans laquelle les assises partielles demontables (3A) sont disposees en Partie centrale de la banquette N places de seconde classe modulable en banquette N-l place(s) de premiere classe. 4.Banquette selon la revendication 2, dans laquelle les assises partielles demontables (3A) sont disposees en extremite de banquette N places de seconde classe modulable en banquette N-l place(s) de premiere classe. 5.Banquette selon l'une quelconque des revendications 1 ä 4, dans laquelle au moins une assise (3) est fixe. 6.Banquette selon l'une quelconque des revendications ä 5, dans laquelle lesdits moyens de translation (5) desdites assises (3) ä translater et desdits accoudoirs (4) ä translater se composent d'un arbre de translation- (6) susceptible d'etre mü en rotation R et comportant un element de translation (7) associe ä chaque accoudoir (3) ä translater et ä chaque assise (4) ä translater. 7.Banquette selon la revendication 6, dans laquelle lesdits elements de translation (7) desdits accoudoirs (3) et desdites assises (4) ä translater se composent de vis ä pas variable dont le pas de vis et la longueur d'une zone active comportant ledit pas de vis augmente avec l'eloignement desdits accoudoirs (3) ä translater et desdites assises (4) ä translater par rapport auxdits accoudoirs (3) et auxdites assises (4) fixes. 8.Banquette selon la revendication 7, dans laquelle les pas de vis desdits elements de translation (7) sont soit ä gauche sur certains de ces CA 02260313 2004-12-14 elements de translation (7), soit ä droite pour les autres elöments de translation (7) et sont fonction de la translation T ä effectuer. 9. Banquette selon l'une quelconque des revendications 6 ä 8, comprenant un chässis (8) supportant ledit arbre de translation (6) et au moins un arbre de guidage (9) desdits accoudoirs (3) ä translater et desdites assises (4) a translater, ledit arbre de translation (6) et lesdits arbres de guidage (9) supportant des Supports d'accoudoirs (10) mobiles en translation et des supports d'assises (11) mobiles en translation, lesdits Supports mobiles d'accoudoirs (10) ä translater 6tant translates au moyen desdits Clements de 10 translation (7) associes ä chaque accoudoir ä translater et lesdits supports mobiles d'assises (11) ä translater etant translates au moyen desdits elements de translation (7) associes ä chaque assise ä translater. 10. Banquette selon l'unequelconquedes revendications 1 ä 9, caractärisee en ce que N est egal ä 2. 11. Procedö de transformation d'une banquette (1) N places de seconde classe modulable en banquette N-l place(s) de premiere classe et inversement, ladite banquette N places de seconde classe comportant N Sieges (2) ä N assises (3) et N+l accoudoirs (4, 4A), ledit proc^de comportant des £tapes permettant : - de transforxner ladite banquette (1) N places de seconde classe modulable en banquette N-l place(s) -de premiere classe et inversement, - de supprimer un accoudoir intermediaire (4A) entre deux siege(s) (2), lorsque la banquette N places de seconde classe est transformöe en banquette N-l place(s) de premiöre classe, ou d'introduire un accoudoir intermediaire (4A) entre deux si£ges (2), lorsque la banquette N-l place(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe, et CA 02260313 2004-12-14 - de translater au moins une des deux assises (3) et au moins un des accoudoirs (4) , au moyen de moyens de translation (5) incorpores dans la banquette (1) N places de seconde classe modulable en banquette N-l place (s) de premiere classe, les assises (3) et les accoudoirs (4) restant alignes les uns par rapport aux autres. 12.Procede seien la revendication 11, comportant une etape consistant en ce qu'au moins une assise partielle demontable (3A) soit deposee de la banquette, lorsque la banquette N places de seconde classe est transformee en banquette N-l place(s) de premiere classe, puis soit remis en place, lorsque la banquette N-l place(s) de premiere classe est transformee en banquette N places de seconde classe. 13.Procede selon l'une quelconque des revendications 11 ou 12, comportant une etape' consistant ä mouvoir en rotation R un arbre de translation (6) incorpore dans lesdits moyens de translation (5) desdites assises (3) & translater et desdits accoudoirs (4) ä translater, au moyen d'elements de translation (7) associes ä chaque aecoudoir (3) ä translater et ä chaque assise (4) a translater. 14. Procede selon la revendication 13, comportant une etape consistant ä translater des Supports mobiles d'aecoudoirs (10) ä translater, au moyen desdits elements de translation (7) associes ä chaque aecoudoir ä translater, et ä translater des supports mobiles d'assises (11) ä translater, au moyen desdits elements de translation (7) associes ä chaque assise ä translater. 15. Procede selon l'üne quelconque des revendications 11 ä 14, caracterise en ce que N est egal ä 2.

CA 022603131999-02-11 1/6, FIG. 1AFIG. 1Bu-\ZJFIG. 2A CA 022603131999-02-11 2/6FIG. 2C CA 022603131999-02-11 3/6FIG.1DFIG. 3A^^sFIG. 2D^3x: CA 022603131999-02-11 4/6 K FIG. 1E FIG. 1F FIG. 2E FIG. 2F CA 022603131999-02-11 5/6 K ^ FIG. IG FIG. 2G u JL CA 022603131999-02-11 6/6 FIG. 1H 2 ,6 JIKT FIG. 3B T—.6m. ES} -—-1 FIG. 2H